Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN FRANCOIS D'EAUZAC
GROUPE UNEXPA INTERNATIONAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1700827
Date de dépôt :
22/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2001

Présentation de la marque JEAN FRANCOIS D'EAUZAC

Déposée le 22 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) GROUPE UNEXPA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN FRANCOIS D'EAUZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE UNEXPA INTERNATIONAL domicilié(e) 59, rue Théophile Gautier, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque JEAN FRANCOIS D'EAUZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN FRANCOIS D'EAUZAC est expirée depuis le 22 octobre 2001.

GROUPE UNEXPA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ANNICK BERNARD , MH MARC HENRI NOIR , BARON DENIS


GROUPE UNEXPA INTERNATIONAL, société anonyme - 59, rue Théophile Gautier, 75016 PARIS - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Armagnac